Pierre-Louis Fagniez


De: Pierre-Louis Fagniez
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller auprès de la ministre
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024374340(source JORF)
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Pierre Louis Fagniez
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller auprès de la ministre (santé et relations avec les élus)
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023108782(source JORF)
nomination
20 Novembre 201020/11/2010
De: Pierre-Louis Fagniez
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller auprès de la ministre
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000274579(source JORF)
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Pierre-Louis Fagniez
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes, en leur qualité de membres désignés par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000422726(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Pierre-Louis Fagniez
député du Val-de-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000455860(source JORF)
charge
26 Janvier 200626/01/2006
De: Fagniez (Pierre-Louis)
député du Val-de-Marne
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
membre de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
JORFTEXT000000811920(source JORF)
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Pierre-Louis Fagniez
en sa qualité de député désigné par l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement, du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
Agence de la biomédecine
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Commission nationale consultative des droits de l'homme
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
JORFTEXT000000448741(source JORF)
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Fagniez (Pierre-Louis, François)
chirurgien ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Officier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fagniez (Pierre-Louis)
service de chirurgie générale, hôpital Henri-Mondor
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Cochin - Port-Royal)
Groupe:
7 décembre 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000373918(source JORF)
nomination
15 Décembre 199515/12/1995
De: Fagniez (Pierre-Louis, François, Benoît)
chirurgien des hôpitaux; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.